Création de contrat : le guide indispensable
La création de contrat équivaut à l’obligation d’aller manger le poulet rôti, tous les dimanches, dans la belle famille. C’est une étape incontournable, mais assez contraignante.
Pourtant, un contrat est le socle juridique sur lequel reposent la défense de vos intérêts et la réussite de votre projet. Vous comprendrez mieux pourquoi, nous, Angelaw, nous exerçons un prosélytisme (parfois lourd) sur l’importance de sa rédaction. Alors, créer un contrat, qu’est-ce que ça peut bien vouloir dire ?
Création de contrat : la nécessaire standardisation
Des modèles de contrats à utiliser à l’infini
Embaucher ? Vendre ? Missionner un consultant ? Le contrat est partout, dans les moindres recoins de votre activité. “Mais, alors Francis, comment faire pour obtenir ces fameux modèles ?”
Faire appel à un avocat pour les contrats complexes et ouvrir un compte gratuit chez Angelaw pour vos contrats du quotidien : NDA, contrats de ventes, contrats de prestations de services, contrats d’apporteurs d’affaires, contrats de travail, etc. Retrouvez la liste exhaustive des modèles de contrats fourni par Angelaw gratuitement ici
Une fois votre bibliothèque constituée, cette dernière sera votre seul pourvoyeur de contrats. C’est de cette façon que vous réussirez votre standardisation !
Un clausier bien garni et adapté
Un contrat sécurisant sans les bonnes clauses ? C’est comme des endives sans béchamel, cela n’existe pas. Grande nouvelle : avoir un template ne sert (presque) à rien si vous ne savez pas comment le remplir.
Bien évidemment, il y a les basiques : les noms des parties, les échéances, l’objet du contrat, les obligations réciproques. Mais, avez-vous pensé aux cas nécessitant des résiliations, des pénalités de retard, des assurances, la confidentialité, la propriété intellectuelle, etc. ?
Non ? Alors, il est temps de s’y mettre. Créez un stock de clauses qui protègent vos intérêts juridiques et “business”. Triez entre les clauses sur lesquelles vous ne transigerez pas (exemple : confidentialité) et celles pour lesquelles une négociation est possible (exemple : pénalités).
Une standardisation sécurisante et plus, si affinités.
Les modèles de contrats et le clausier sont les deux facteurs de réussite d’une création de contrat. Pour une ETI où le juriste est le seul gardien des contrats, le gain de temps est évident. Il peut ainsi répondre en 2 clics à la demande de n’importe quel opérationnel.
Tout ceci est réalisable à condition d’avoir des documents types irréprochables. Pour aller encore plus loin et déléguer cette mission aux équipes, un logiciel de gestion de contrats vous permettra de donner les droits de modification à ces derniers, tout en gardant le contrôle final. Pratique, non ?
Création de contrat : le management des intervenants
Consensus interne : l’importance de mobiliser les équipes
Pour des petits contrats, les collaborateurs sont souvent autonomes. Mais, quand les enjeux sont stratégiques ou lorsqu’il existe un process d’approbation au sein de l’entreprise, mettre la main sur chacun des intervenants devient un parcours du combattant.
Votre validation interne ? Elle passera forcément par le triptyque suivant : envoi d’un mail, coup de téléphone et ultime recours, le café offert à votre bureau (d’où l’importance de votre capital sympathie).
Avoir un consensus global, avant la signature, est essentiel. A défaut, des crispations peuvent naitre lors de l’exécution du contrat.
Consensus externe : la négociation avec la partie cocontractante
Un contrat est au minimum bilatéral. Donc, une fois votre projet de contrat validée en interne, vous allez vous confronter à l’autre partie. Lorsque l’affaire est complexe, les discussions rendent souvent votre document contractuel illisible (observations à même le contrat, surlignage, et commentaires multiples).
Conseil d’ami : établissez un tableau avec trois colonnes. La première indique les demandes de votre interlocuteur, la seconde les réponses que vous y apportez et la troisième, l’accord trouvé.
Consensus digitale : la plus-value d’un outil de gestion de contrats
La création de contrat n’a qu’un seul but : aboutir à la signature du contrat ! Mais, comme vous le savez, en amont, cela demande une sacrée logistique. En effet, sans outil adapté, vous vous battez contre les mails, word et excel (qui finissent toujours par avoir votre peau).
La bonne nouvelle ? Vous pouvez alléger cette intendance juridique grâce à un outil de gestion de contrats comme Angelaw. Chez nous, tout se passe sur la même interface, aussi bien la l’approbation interne que la négociation avec votre partenaire. Visibilité garantie !
Création de contrat : l’IA, une piste d’avenir
IA et création de contrat : la combinaison idéale
Actuellement, le monde juridique apprend à dompter l’IA, une technologie qui provoque bien des polémiques. Néanmoins, détracteurs et pro IA sont bel et bien conscients que celle-vi va bouleverser les pratiques du droit.
Nous n’en sommes qu’au début, mais elle permet déjà d'automatiser certaines tâches répétitives et chronophages comme la recherche documentaire ou encore la génération de synthèse, des fonctions qui peuvent être utilisées pour la création de contrat.
IA et Angelaw : où nous en sommes actuellement
Nous croyons aux vertus de l’IA à partir du moment où elle est bien documentée. Nous avons ainsi appris à nos algorithmes à repérer dans le contrat les imprécisions et les erreurs de rédaction.
Concrètement, en tant qu’utilisateur, Angelaw dépiste non seulement les clauses sensibles, les coquilles et autres loupés de vos contrats, mais vous suggère également des contre contrepropositions à partir d'un clausier rédigé par des experts, ou des clauses générées par l'IA.
Création de contrat : Les modèles exclusifs d’Angelaw
Liste Exhaustives des modèles de contrats disponible gratuitement par Angelaw :
- Contrat de prestations de services de recrutement
- Contrat d'apporteur d'affaires
- Autorisation - droit à l'image
- Contrat freelance
- Convention de prêt de matériel
- Proposition d'embauche
- Conditions Générales de Vente (CGV) - B2B
- Avenant de prolongation de durée
- Contrat de prestations de services
- Contrat à durée indéterminée (CDI)
- Contrat à durée déterminée (CDD)
- Mentions légales et CGU
- Accord de confidentialité (NDA)
Pour aller plus loin, vous trouverez aussi dans la version payante d’autres modèles de contrats :
- Non Disclosure Agreement (English)
- Contrat de développement informatique
- Conditions Générales d'Achat (CGA) - B2B
- Charte d'utilisation des moyens informatiques
- Accord de coopération industrielle
Conclusion : si la création de contrat devient une obsession, alors Angelaw sera ravi de vous faire découvrir plus de templates, de clauses (gratuitement) et surtout de vous accompagner dans la gestion de vos contrats. On vous prévient : l’essayer, c’est l’adopter.
Issue d'un parcours de juriste, Charlotte est aujourd'hui la plume d'Angelaw. Elle explique et vulgarise le monde des legaltech sur les réseaux grâce à ses mots.
